Ordre du jour
Nouveau contexte, nouvelles mesures – l’Assemblée Générale Annuelle 2020 de l’APMAL aura lieu en ligne !
Elle se tiendra sur Zoom le samedi 18 avril 2020 de 12h30 à 14h30.
Des prix de présence seront offert aux membres présents !
1. Constatation du quorum et ouverture d’assemblée
2. Nomination d’un(e) président(e) et d’un(e) secrétaire d’assemblée
3. Lecture et adoption de l’ordre du jour
4. Adoption du procès verbal de l’AG annuelle 2019
5. Communication de la Présidence
6. Rapport du comité de vérification
7. Affaires financières
8. Modifications à la charte
9. Présentation du processus d’élection en ligne du 22 au 28 avril
10. Varia
11. Levée de l’assemblé
Modifications proposées à la charte – Nouveaux articles
Article 19 : Comités de représentation départementale (CRD)
L’APMAL est une association facultaire de représentation de l’ensemble du 2ème cycle de FSA. À l’image des multiples associations du 1er cycle, la représentation départementale vise à aider le comité exécutif de l’APMAL à comprendre et à s’adapter au mieux aux enjeux spécifiques de chacun des six (6) départements de la faculté au travers de comités dédiés :
- Comité de représentation du département de Finance, Assurance et Immobilier
- Comité de représentation du département de Management
- Comité de représentation du département de Marketing
- Comité de représentation du département d’Opérations et Systèmes de Décision
- Comité de représentation du département de Systèmes d’Information Organisationnels
- Comité de représentation de l’École de Comptabilité
Article 26 : Clauses dérogatoires exceptionnelles
La pandémie de Covid-19 qui a touché le monde en 2020 a obligé l’exécutif en poste à adopter des mesures exceptionnelles pour assurer le fonctionnement optimal de l’association. Dans un contexte où toutes les activités physiques de l’association sont proscrites et que le comité exécutif se voit dans l’impossibilité de se rassembler pour tenir une assemblée, plusieurs dispositions qui ont été prises peuvent entrer en conflit avec certains articles de la charte. Les clauses dérogatoires exposées ci-dessous visent à créer un cadre de fonctionnement en temps de crise et donner plus de flexibilité au comité exécutif en cas d’urgence avérée. Tout abus de ces clauses pourra entraîner la destitution d’un ou des membres du comité par le CVI selon les modalités prévues à l’article 12.4.
Modifications proposées à la charte – Autres modifications
Article 10 : Éligibilité et processus d’élection du comité exécutif
- Article 10.2 : Éligibilité des membres – Ajout d’un critère d’éligibilité et précisions sur les mandats à distance et les disponibilités des futurs exécutants
Article 15 : Le comité de vérification
- Article 15 : Le comité de vérification interne – Ouverture de la mission du CVI suite à la création des clauses dérogatoires exceptionnelles
- Article 15.2 : Éligibilité et processus d’élection sur le CVI – Ajout d’un critère d’éligibilité et précision sur les candidatures spontanées
Article 16 : Comités sous la responsabilité de l’APMAL
- Article 16 : Comités sous la responsabilité de l’APMAL – Ajout des comités de représentation départementale
- Article 16.1 : Éligibilité au comité exécutif des comités sous la responsabilité de l’APMAL – Ajout d’un critère d’éligibilité et précisions sur les mandats à distance
- Article 16.3 : Clauses financières des comités sous la responsabilité de l’APMAL – Précisions des statuts des comités et de leur obligation de transparence financière
- Article 16.4 : Gestion des activités – Précisions sur les reprise de contrôle en cas de dysfonctionnement des comités
- Article 16.5 : Rapport annuel – Modification du titre de l’article et précision sur le contenu du rapport
En accord avec l’article 27 (de la charte actuelle), les modifications proposées entrent en vigueur au 14 avril 2020 jusqu’à l’approbation ou le refus par les membres lors de l’Assemblée Générale Annuelle le samedi 18 avril 2020.