Par le passé, la charte de l’association fut capable de répondre aux différents besoins des membres de l’APMAL. À l’aube de l’année 2019, votre comité exécutif réalise que la charte n’est plus à la hauteur des besoins de votre association.

Dans le but de faciliter le processus, nous avons fait le choix de réécrire une nouvelle charte. Il vous sera possible de remarquer que plusieurs plusieurs éléments de la nouvelle charte sont identique à l’ancienne. Dans plusieurs cas, il s’agissait de modification de formes visant à faciliter la lecture et la compréhension des articles. Dans quelques cas, il s’agissait de modifications majeures changeant intégralement le fond de l’article alors que dans d’autres cas il s’agissait de créer des nouveaux articles.

Ordre du jour

Ordre du jour
  1. Vérification du quorum et ouverture de l’assemblée;
  2. Nomination du président et du secrétaire d’assemblée ;
  3. Lecture et adoption de l’ordre du jour;
  4. Nouvelle charte de l’APMAL;
  5. Nomination au comité de vérification de l’APMAL;
  6. Varia;
  7. Levée de l’assemblée.

Changements majeurs

  • Article 6.4 : Demande de remboursement de cotisation
  • Article 7.2 : Ordre du jour de l’assemblée générale annuelle des membres
  • Article 12 : Destitution d’un membre du comité exécutif
  • Article 13 : Bourses aux exécutants
  • Article 15 : Comité de vérification
  • Article 20 : Dispositions financière.
  • Article 24 : Subvention aux associations du 2e cycle de la FSA

Consulter la nouvelle charte

Télécharger la charte H-2019